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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BSN GLASSPACK
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Les Optima
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Les Optima
BSN GLASSPACK Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94542506
Date de dépôt :
28/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2014

Présentation de la marque Les Optima

Déposée le 28 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) BSN GLASSPACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Optima » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSN GLASSPACK domicilié(e) 64 boulevard du 11 novembre 1918,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2267078) - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 030 702 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2267078) - 69006 - France.

La marque Les Optima a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Optima est expirée depuis le 28 octobre 2014.

BSN GLASSPACK a également déposé les autres marques suivantes : MSC MACHINES ET SYSTEMES DE CONTROLE , (Marque figurative) , LA VIE EN VERRE , LES SOMMELINES


BSN GLASSPACK Société Anonyme - 64 boulevard du 11 novembre 1918,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2267078) - 69100 - France - SIREN 339030702


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2267078) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-34

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-24

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2004 n°2267078 - Publication au BOPI 2004-06-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Inscription le 12 juillet 2004 - Gage constitué n°396311 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 25 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456321 - Publication au BOPI 2007-06-25

Inscription le 21 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401563 - Publication au BOPI 2004-10-21

Inscription le 21 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°401564 - Publication au BOPI 2004-10-21

Inscription le 21 octobre 2004 - Changement de nature juridique n°401565 - Publication au BOPI 2004-10-21

Inscription le 18 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°455934 - Publication au BOPI 2007-06-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Bouteilles en verre destinées à contenir du vin distribué en circuit professionnel